Année 2013-2014				

				

REGLEMENT DE LA CANTINE 
ET DE LA GARDERIE

Rentrée 2013/2014 : accueil périscolaire et cantine.

Compte tenu du nombre important d’élèves qui mangent à la cantine, seront pris en priorité les élèves dont les deux parents travaillent. Les autres élèves seront acceptés en fonction des places disponibles. (40 places disponibles). L’accueil à la garderie est limité à 14 enfants.

Pour toutes les inscriptions, il est obligatoire de fournir:
•	La fiche individuelle de renseignements ci-jointe
•	Une attestation de l’employeur pour chacun des parents.
Article 1 : Les horaires

Accueil périscolaire : les lundis, mardis, jeudis et vendredis :
                                       Le matin : de 7 h 30 jusqu'à l'ouverture de la classe. 
                                       Le soir : de la sortie de la classe jusqu'à 18 h 30.
Cantine scolaire : les lundis, mardis, jeudis et vendredis
Article 2 : lieu d'accueil 
L’accueil a lieu dans la salle polyvalente :  - dans la salle du Coisetan pour la cantine                        
                                                                          - dans la salle du Coisin pour la garderie.
Le matin les enfants doivent être accompagnés d’un adulte jusqu’au local de la                      garderie.
Article 3 : conditions d'inscription 

Cantine : pour les enfants dont les deux parents travaillent, les inscriptions se feront
                   exclusivement par écrit. (les fiches d’inscriptions sont à déposer dans la boite aux 
                  lettres située à l’entrée de la garderie)   

à l’année : pour les enfants qui mangent régulièrement
au mois : la fiche d’inscription doit nous parvenir avant le dernier mercredi du mois                     
occasionnellement : l’inscription sera faite au plus tard le mercredi de la semaine précédente

Aucune inscription ne sera prise en compte pendant les vacances

Pour les autres élèves, l’inscription s’effectuera uniquement par téléphone le jeudi précédent entre 7 heures 45 et  8 heures 30 auprès de Mme HOUOT au 06-26-23-59-41. (les messages laissés sur le répondeur du téléphone de Mme HOUOT ne seront pas pris en compte) 

Garderie : les inscriptions se font auprès de Mme HOUOT au 06-26-23-59-41 exclusivement                       aux heures de la garderie (de 7h30 à 8h30 ou de 16h45 à 18h30).
      Toute modification doit être impérativement signalée à la responsable de la garderie  afin de ne pas pénaliser de nouvelles inscriptions.  

Des fiches sont à la disposition des parents auprès de la personne chargée des inscriptions.

Article 4 : annulation d'une inscription 

En cas d'urgence uniquement, une inscription peut être annulée, avant 8h30 le jour même. (les sorties scolaires ne sont pas concernées par ce dispositif)
Passé ce délai, nous ne pourrons pas résilier notre commande de repas. Comme nous devrons payer le repas de votre enfant à notre fournisseur, nous serons amenés à vous le facturer même si votre enfant ne le consomme pas.
En cas de maladie, vous devez prévenir par téléphone au 06-26-23-59-41, avant 8 heures 30, pour que le repas ne vous soit pas facturé.
Article 5 : la santé de l'enfant
Nous vous demandons de nous informer de toute spécification médicale relative à votre enfant (allergies, contre-indications....). Toutes ces données sont à spécifier sur la fiche lors de la première inscription de votre enfant.
Article 6 : Tarifs

Ils sont fixés par délibération du Conseil Municipal et révisés chaque année. Pour l'année 2013/2014 les tarifs sont de :

- Garderie :  2 € le passage quel que soit le temps passé.

              - Cantine :  5 € le repas
Article 7: Facturation 

La facturation a lieu mensuellement. 
Les factures seront à régler à la perception de Montmélian. 
Article 8 : retards 
Pour la garderie, il est impératif que les familles respectent l'horaire défini. 
—› Chaque retard (après 18 h 30) sera facturé un passage.
—› Trois retards entraineront l'exclusion du service.

Article 9 : Discipline

 Avoir un langage correct,	
 Etre polis et respectueux vis-à-vis du personnel et des autres enfants,                                                                                                                                                                                                                                                               
 Respecter et partager la nourriture
 Respecter le matériel mis à leur disposition.
En cas de manquements répétés d'un enfant à l'une de ces règles, le personnel de service le signalera à la mairie de Ste-Hélène-du-Lac, qui décidera de la sanction. Celle-ci peut aller jusqu'à l'exclusion. Les parents seront avertis par lettre. La Mairie se réserve le droit de se retourner contre les responsables 
légaux de l'enfant qui aura détérioré le matériel.

Article 10 : Obligations des familles                                                                                                                                                                                
                                             
4	Déposer le dossier d'inscription accompagné des pièces à fournir.    
4	Accepter le règlement.
Le dossier d'inscription est à constituer à compter du mois d'Août précédent la rentrée scolaire,  en cours d'’année pour tout nouvel arrivant, et avant le  23  août 2013
Aucun dossier d'inscription n'est accepté par téléphone, ni reconduit d'une année sur l'autre, cela  dans le but d'éviter toute contestation d'inscription.
Tout changement d'adresse ou de situation familiale devra être communiqué par les parents.

Article 11 : 

Le Conseil Municipal se réserve le droit de modifier le présent règlement.
Vous avez ici les principales règles que nous avons souhaitées mettre en place pour organiser ce service. J'espère que vous en serez pleinement satisfaits. N'hésitez pas à vous mettre en relation avec la mairie pour toute question. 
Le Maire,

MAIRIE 
DE 
SAINTE-HELENE-DU-LAC
04-79-84-22-75

                                                         

DOSSIER D’INSCRIPTION

CANTINE
ET
GARDERIE SCOLAIRE